Informations légales

Fédération Nationale des Amicales Aveyronnaises
Association Loi 1901
Siège social : 15 rue de l’Aubrac, 75012 Paris
Tel : 01 43 42 02 12 - Courriel : secretariat at fna12.org
— 
N° Siren : 435029988 attribué le 4/2/2008
Code APE : 913E
— 
Directeur de la publication : Gérard Paloc
— 
Hébergement : FNAA sur serveur loué à Dedibox




Les informations diffusées sur les sites Web http://www.aveyron-fna.org, http://www.fna12.org, http://www.fna12.fr, http://www.fna12.com, http://www.fna12.info, sont la propriété de la Fédération Nationale des Amicales Aveyronnaises, domiciliée 15 rue de l’Aubrac, 75012 Paris. Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans l’accord de celle-ci.

Les utilisateurs sont responsables des informations qu’ils déposent sur ce site, des interrogations qu’ils formulent ainsi que de l’interprétation et de l’utilisation qu’ils font des résultats. Il leur appartient d’en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) lorsque les données ont un caractère nominatif. Notamment, la capture des informations nominatives à fin de création ou enrichissement d’un autre traitement nominatif (par exemple à usage commercial ou publicitaire) est strictement interdite pour tous pays.

Conformément à la "Loi Informatique et Liberté" du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent présentes sur ce site. Vous pouvez, à tout moment, en demander la modification ou la suppression soit par courrier addressé à la Fédération Nationale des Amicales Aveyronnaises, 15 rue de l’Aubrac, 75012 Paris, soit par courriel à webmaster@fna12.org. De même, vous pouvez demander le retrait du site d’une photo sur laquelle vous apparaissez à ces même adresses.